Commission Permanente du 20 octobre 2023



DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/001/4Fin du dispositif ' pass numérique '. Remboursement des carnets de pass numérique attribués et non utilisés. - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/001/5Subventions en matière de soutien à la parentalité - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/001/6Subventions aux associations intervenant dans le champ de la prévention des cancers - Année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/001/7Soutien financier à l'association "la Maison de l'Ambroisie", gestionnaire d'un accueil familial regroupé à Sénergues - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/001/8Demande de recours concernant une récupération sur succession au titre de l'aide sociale - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/002/2Information de la Commission Permanente sur l'accomplissement de la formalité de compte rendu prévue à l'article L.3221-11 du CGCT - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/002/3Réitération de garantie d'emprunt par le Département de l'Aveyron dans le cadre d'une fusion-absorption entre la Mutualité Française Aveyron et l'Union des Mutuelles Millavoises - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/003/9Acquisitions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/003/10Conventions avec la SAFER de préfinancement et de concours techniques - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/003/11Partenariats - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/003/12Recettes supplémentaires du produit des amendes de police - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/003/13Transfert de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/003/14Commune de Saint Léons - Partenariat pour rétablissement d'un chemin rural - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/005/15Aides aux collectivités en matière d'eau potable, d'assainissement et aide exceptionnelle pour l'hygiénisation des boues. - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/005/16#2.8 Politique Départementale de l'Habitat : affectation de crédits - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/006/17Demande de subvention 2024 d'archéologie préventive auprès du Préfet de la région Occitanie et bilan quinquennal de l'habilitation auprès de la Ministre chargée de la Culture - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/006/18Politique départementale en faveur de la culture : partenariats et soutiens financiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/006/19Politique départementale en faveur du patrimoine : partenariats et soutiens financiers. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/006/20Musées départementaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/006/21Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/007/22Etude d'opportunité et de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur à RODEZ - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/007/23Acquisition par le Département de l'ensemble immobilier dénommé 'Burloup 1' situé à Rodez - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/007/24Subvention de viabilisation 2023 à destination des collèges publics - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/007/25Convention Gymnase Collège du Larzac - Communauté de Communes - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023

008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/008/26Agriculture : interventions du Département - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/008/27#2.7 Fonds de Soutien aux Territoires : affectation de crédits et prorogation d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/008/28Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie / Le Bas Ségala - La Salvetat Peyrales - Rieupeyroux - Communauté de Communes Aveyron Bas Ségala Viaur - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/008/29Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 du territoire Aubrac-Olt-Causse-Gévaudan - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CP/201023/D/008/30Subventions diverses : 4ème répartition - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/201023/D/BE/1Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle - Délibération - Annexe25/10/202325/10/2023